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Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
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Avis 20202071
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux provisoires de l'aménagement de...
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Avis 20196000
Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
Consultation des documents suivants :
1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
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Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...
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Avis 20200859
Agglomération du pays de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200872
Mairie d'Espalion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours de...
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Avis 20204321
Mairie de Lamastre
Copie, sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des documents...
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Avis 20202100
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou envoi postal, des documents suivants relatifs à la réouverture...
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Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...
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Avis 20202184
Mairie de l'Argentière-la-Bessée
Copie des documents suivants liés à la fourniture de masques à la population pendant la crise...
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Avis 20202218
Université de Strasbourg
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20202378
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de mise...
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20202634
Mairie d'Hautmont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la délégation de service...
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Avis 20202691
Mairie de Roscoff
Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de réfection à neuf de...
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Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...
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Avis 20204246
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
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Avis 20205157
Mairie de Davenescourt
Copie des documents suivants relatifs à l'inondation de son bâtiment agricole situé en bas de la...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...