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Avis 20181939
Préfecture de la Gironde
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20172435
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'éventuel courrier informant l'association « SOS...
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Avis 20134638
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20134665
Préfecture de la Gironde
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20135082
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie des documents relatifs aux statistiques en matière de délinquance à...
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Avis 20141652
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) les statistiques de la délinquance de la ville ou du...
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Avis 20142226
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants concernant les demandeurs d'asile dans le département de la...
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Avis 20142395
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants, concernant les plans de prévention des risques d'inondation (PPRI)...
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Avis 20142512
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2014 ;
2)...
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Avis 20140142
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...
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Avis 20133381
Préfecture de la Gironde
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133897
Préfecture de la Gironde
Communication de l'entier dossier au vu duquel le préfet de la Gironde a statué sur la demande...
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Avis 20132009
Préfecture de la Gironde
La communication des signalements et rapports, administratifs et médicaux, en possession ou...
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Avis 20132245
Préfecture de la Gironde
La communication de la décision d’annulation du permis de conduire français des catégories A1,B...
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Avis 20130348
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, relatifs au garage exploité successivement par Messieurs...
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Avis 20130574
Préfecture de la Gironde
Communication des documents administratifs suivants :
- concernant des subventions octroyées...
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Avis 20131667
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, concernant l'installation classée pour la protection de...
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Avis 20182891
Préfecture de la Gironde
Communication de documents relatifs à la réalisation d'un centre de compostage de déchets verts...
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Avis 20190194
Préfecture de la Gironde
Communication, par courrier électronique, sans frais, ou le cas échéant, par voie postale, avec...
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Avis 20190752
Préfecture de la Gironde
Copie, par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de son client...