-
Avis 20211367
Mairie de Saix
Communication, en tant que conseillère municipale, par voie électronique ou postale, des...
-
Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20212112
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Emile Gérard (EHPAD 93)
Communication, à la suite de la décision du 23 décembre 2020 prise à l'encontre de sa cliente...
-
Avis 20212168
Conseil régional de Guadeloupe
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté ou...
-
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
-
Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
-
Avis 20211300
Mairie de Vigy
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20200861
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copies des documents suivants :
1) le rapport de l’audit concernant les risques psycho-sociaux...
-
Avis 20202198
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL)
Copie, par courrier électronique des documents suivants :
1) concernant Madame X :
a) son nouvel...
-
Avis 20202200
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document détaillant les...
-
Avis 20202266
Mairie de Grand-Bourg
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil...
-
Avis 20202452
Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe (CCI IG 971)
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par le conseil d'administration, des...
-
Avis 20202749
Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)
Copie, à ses frais, le cas échéant, aux tarifs fixés par la délibération du conseil municipal,...
-
Avis 20202887
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie...
-
Avis 20203045
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
-
Avis 20203080
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les listes des commerçants bénéficiant du statut...
-
Avis 20203097
Université de Lyon
Communication, par courriel, des documents concernant Monsieur X, durant sa période de...
-
Avis 20203099
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Communication, par courriel, des documents concernant Monsieur X, professeur des universités...
-
Avis 20203180
Rennes Métropole
Communication des pièces relatives à l'arrêté n° A 19.1385, et en particulier les documents...
-
Avis 20203266
Mairie de La Remuée
Communication, en sa qualité X, des documents suivants :
1) les comptes rendus signés des...