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Avis 20170754
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...
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Avis 20162997
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation, ou, copie dématérialisée du rapport 2015 de la société NAUTIBAS, titulaire du...
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Avis 20154784
Inspection générale des finances (IGF)
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'évaluation des partenariats...
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Avis 20144918
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants concernant le contrat de partenariat public-privé passé...
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Avis 20181280
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et...
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Avis 20182625
Mairie de Clisson
Communication du budget et des comptes de l'association « Hellfest Production » concernant...
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Avis 20182626
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication du budget et des comptes de l'association « Hellfest Production » concernant...
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Avis 20135292
Université de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'expertise complet concernant le site de...
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Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)
Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...
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Avis 20133480
Mairie de Brest
Copie, de préférence par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal...
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Conseil 20131892
Conseil régional de Poitou-Charentes
Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, expert-comptable, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
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Avis 20194742
Mairie de Rognes
Copie des documents suivants relatifs à la demande de subvention établie auprès du département...
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Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...