-
Avis 20151108
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie du dossier économique relatif à la télé-relève des compteurs d'eau de la commune de Béziers.
-
Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
-
Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
-
Avis 20151315
Mairie de Plessis-Saint-Jean
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté, ou les arrêtés relatifs au règlement du service de...
-
Avis 20151358
Mairie de Belvédère
Copie des documents suivants :
1) la décision accompagnant « obligatoirement » et explicitant...
-
Avis 20150939
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau...
-
Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...
-
Avis 20150342
Mairie de Thuir
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
-
Avis 20150385
Mairie de Vacquiers
Communication du devis établi par l'entreprise X dans le cadre de l'instruction du permis de...
-
Avis 20150435
Mairie de Montauville
Copie, par courrier électronique, du règlement de service concernant la fourniture en eau potable.
-
Avis 20145112
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Communication du règlement du syndicat relatif à la collecte des ordures ménagères.
-
Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
-
Avis 20150026
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau intercommunal incluant les pompes de...
-
Avis 20150056
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie des rapports d'expertise rédigés par le cabinet d'experts STRATEVAL Conseil dans le cadre...
-
Avis 20150093
Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest-Provence (EPAD)
Copie de l'étude préalable au chantier de réhabilitation du collecteur des eaux usées de la STEP...
-
Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche
Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...
-
Avis 20150132
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation bovine de l'EARL X à...
-
Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...
-
Avis 20150144
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Communication de la ou des délibérations instituant et fixant les taux de la taxe d'enlèvement...
-
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...