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Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
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Avis 20124014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant sa demande de réintégration à la suite de sa...
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Avis 20124158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 075115V006402 délivré le 20...
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Avis 20124166
Mairie de Paris
Copie de documents demandés au service technique de l'habitat (STH) de la ville de Paris...
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Avis 20124436
Mairie de Paris
Copie du bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la ville de Paris et...
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Avis 20124500
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511911V0044 déposé par la SA...
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Avis 20123991
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à leur domicile situé 13 rue des Ternaux 75011 Paris et...
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Avis 20124580
Mairie de Paris
Copie des bulletins d'inscription au conservatoire de musique du 19e arrondissement de Paris,...
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Avis 20124939
Mairie de Paris
Communication des convocations adressées par le maire aux élus, comprenant notamment l'ordre du...
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Avis 20124940
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public du...
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Avis 20131064
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...
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Avis 20131189
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la taxe locale d'équipement et à la taxe complémentaire...
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Avis 20131356
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, à la suite de la visite médicale d'aptitude passée par sa cliente...
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Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
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Avis 20132038
Mairie de Paris
Copie, sous format numérique, de la convention de délégation de service public du 29 septembre...
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Avis 20132319
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté municipal établissant ou réduisant la vitesse maximale de 50 à 30 km/h sur le...
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Avis 20132469
Mairie de Paris
Communication, à son médecin traitant, des résultats et conclusions de ses examens radiologiques...
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Avis 20133175
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité du dossier administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20133963
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...
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Avis 20130438
Mairie de Paris
Consultation des dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements du IV...