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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20133447
Syndicat d'assainissement Les Roselières
Copie du rapport d'analyse des offres établi dans le cadre de la passation d'un marché public de...
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Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...
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Conseil 20132673
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Caractère communicable, au collectif « Pour la sauvegarde de la Vallée du Restic », de la...
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Avis 20133033
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)
Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134102
Mairie de Salles-de-Villefagnan
1) copie des documents suivants par courrier électronique, relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134010
Association pour adultes et jeunes handicapés de Guyane (APAJH Guyane)
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 6 et n° 8 du marché public de travaux...
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Avis 20134255
Conseil régional d'Auvergne
Copie des documents suivants relatifs au contrat de partenariat passé avec la société Orange,...
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Conseil 20133538
Mairie de Peyrolles-en-Provence
Caractère communicable, à un candidat évincé, du contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20133547
Mairie de Morangis
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'achat et la...
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Conseil 20133900
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Caractère communicable, à la société Transpacity, prestataire privé spécialisé dans la collecte...
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Avis 20133901
Syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe
Copie de l'offre détaillée de la société Transdev dans le cadre du marché n° 12.47 relatif à...
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Avis 20133908
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest
Communication des éléments suivants :
1) les relevés des appels effectués auprès des sociétés...
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Conseil 20134401
Communauté de communes Issoire Communauté
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...
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Avis 20133476
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
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Avis 20133479
Mairie du Havre
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20133481
Mairie de Saint-Etienne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133486
Mairie de Champagnole
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention passée...