-
Avis 20132830
Préfecture de l'Aveyron
Copie des arrêtés portant mise en demeure de supprimer les dispositifs publicitaires installés...
-
Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
-
Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
-
Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
-
Avis 20151297
Mairie de Montauban
Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...
-
Avis 20153075
Mairie de Champagnole
Copie de documents relatifs à l'installation des panneaux publicitaires :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20163580
Mairie de Taverny
Copie, au format électronique, de documents relatifs au panneau publicitaire situé à l'angle de...
-
Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
-
Avis 20181254
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20175599
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport de...
-
Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...
-
Avis 20130480
Mairie de Courbevoie
Copie des documents de la société Go Pub, cités au paragraphe 3.2 « description des prestations,...
-
Avis 20131497
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels des zones de réglementation spéciale...
-
Avis 20131511
Mairie de Sainte-Reine-de-Bretagne
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
-
Avis 20131615
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
-
Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...
-
Avis 20130516
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, du « courrier adressé au préfet de...
-
Avis 20130519
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
-
Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
-
Avis 20131220
Mairie de Pont-Sainte-Marie
Copie des documents suivants concernant les années 2009 à 2012 :
1) les déclarations établies...