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Avis 20212332
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie de l’ensemble des délibérations...
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Avis 20212400
Mairie d'Acquigny
Duplicata de l'acte de concession conclu avec Monsieur X le 26 juillet 1962 relatif à un...
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Avis 20212434
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
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Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
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Avis 20212487
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la Commission de la charte des...
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Avis 20212542
Mairie de Ronchin
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments municipaux prêtés aux...
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Avis 20212553
Mairie de Fréjus
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, d'une copie des documents...
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Avis 20212936
Mairie de Bussière-Nouvelle
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des arrêtés de délégations au 1r...
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Avis 20212531
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication, sous format papier ou sous format numérique, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20212533
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, sous format papier ou sous format numérique, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20212584
Mairie de Lapugnoy
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de lotissement n°X approuvé le X ;
2)...
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Avis 20212592
Mairie de Lorcy
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux depuis juillet 2020...
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Avis 20212644
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, en version numérisée, par courrier électronique, des informations et documents...
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Avis 20212661
Mairie de Pointe-Noire
Communication des documents suivants relatifs à la concession funéraire individuelle perpétuelle...
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Avis 20212693
Bordeaux Métropole
Copie du rapport d'enquête diligentée à la suite du sinistre survenu à sa cliente le X, Place Roumégoux.
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Avis 20212703
Préfecture de l'Eure
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie des récépissés des...
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Avis 20212710
Mairie de Subligny
Communication, à la suite de précédentes transmissions, de la copie du rapport de la société...
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Conseil 20212796
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Caractère communicable aux nouveaux commerçants qui souhaitent s'installer, du « rapport [de...
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Avis 20211980
Mairie de Prayssac
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des enregistrements complets du conseil...