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Avis 20212834
Mairie de Parmain
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) les comptes rendus de la commission des...
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Avis 20212858
Mairie d'Ensuès-la-Redonne
Communication des documents suivants :
1) les factures détaillées des frais de représentation du...
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Avis 20212871
Communauté de communes Provence Verdon
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tarif de la redevance...
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Avis 20212941
Mairie de Clichy (92)
Communication de la décision administrative de fermeture du jardin municipal Jacques Brel.
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213016
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20213084
Mairie de Beauvais
Communication des documents relatifs à l'exhumation de son père, Monsieur X :
1) l'autorisation...
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Avis 20213136
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies des documents suivants concernant la démolition de l'immeuble...
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Avis 20213160
Mairie de Jugeals-Nazareth
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, du compte rendu des séances du conseil...
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Avis 20213167
Mairie de Queyrac
Copie, au format papier, par courrier postal, en sa qualité de conseillère municipale, des...
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Avis 20213177
Mairie de Drancy
Communication, en version numérique, au format pdf, de l'intégralité du compte rendu du conseil...
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Avis 20213266
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations n° 10 à 22, adoptées par...
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Avis 20213309
Mairie de Nice
Communication d'un courrier émanant de la mairie ayant motivé l’intervention du Docteur X
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Avis 20213319
Mairie de Flixecourt
Communication, par consultation, des délibérations des conseils municipaux couvrant la période...
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Avis 20212504
Mairie de Mérial
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 19 novembre 2014 relative au tarif de l'eau...
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Avis 20210714
Communauté d'agglomération du Muretain
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou...
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Avis 20211008
Mairie de Carquefou
Copie de l'étude qui avait été demandée par la maire de Carquefou en 2017 à Nantes Métropole...
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Avis 20211873
Mairie de Cazedarnes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° X en...
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Avis 20212110
Mairie de Frangy-en-Bresse
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à la mise en...
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Avis 20212218
Mairie de Bourgvallées
Communication des caractéristiques des ampoules « LED » que la municipalité a commandées pour...