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Avis 20183392
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183393
Ministère des Outre-mer
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183395
Ministère des sports
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183397
Ministère de la Justice
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183399
Ministère de la culture
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183400
Premier ministre
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183405
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20181448
Mairie de Salses-le-Château
Communication, de préference sous la forme électronique sur le cédérom fourni par le demandeur,...
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Avis 20181534
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) pour la réunion du conseil municipal du 29 septembre...
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Avis 20172452
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie de l'extrait de l'enregistrement vidéo des débats et du vote du point n° 2 de la réunion...
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Avis 20172904
Mairie de Joinville-le-Pont
Copie des documents suivants pour la période 2008 à 2017 :
1) toutes décisions administratives...
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Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
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Avis 20182690
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.
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Avis 20182914
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des éléments et de leur mise en œuvre (calendrier, détails des...
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Avis 20183215
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication par voie dématérialisée des documents suivants :
1) les différents rapports...
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Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
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Avis 20190217
Mairie de Paris
Publication en ligne et réutilisation du code source de l’application de signalements...
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Avis 20192646
Communauté d'agglomération de la Provence Verte
Communication des textes relatifs à la communauté d'agglomération, régissant :
1) son statut...
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Avis 20192755
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, par publication en ligne, du calendrier mis à jour régulièrement des audiences de...
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Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants :
1) le...