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Avis 20142303
Mairie de Saint-Ciers-de-Canesse
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2014.
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Avis 20142714
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des membres du personnel...
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Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...
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Avis 20142831
Mairie de Wahlenheim
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les tarifs...
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Avis 20142843
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Communication des documents suivants relatifs au projet TECHNOCITE à Bayonne :
1) les budgets,...
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Avis 20140847
Mairie de Bordeaux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention du groupe M6,...
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Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20136002
Mairie de La Possession
Communication des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 12 décembre 2012 et 20...
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Avis 20140014
Mairie du Raincy
Copie de l'accord de partenariat dans le domaine de l'urbanisation signé le 21 novembre 2013 par...
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Avis 20140215
Conseil général de l'Isère
Copie des documents suivants :
1) la convention de subvention signée le 11 juin 2013, par le...
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Avis 20140338
Mairie de Catillon-sur-Sambre
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Harmonie...
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Avis 20140532
Mairie de Saint-Grégoire
Communication du dossier de la commission extra-municipale « Transport et déplacement »,...
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Avis 20143164
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication d’une copie des documents suivants :
1) la délibération du consistoire portant...
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Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143433
Mairie de Saint-Avold
Consultation des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...
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Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20143636
Mairie d'Estaires
Consultation des documents suivants dans le but de connaître le numéro de la parcelle...
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Avis 20133171
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté de communes :
1) le règlement et...