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Avis 20171826
Mairie de Rémire-Montjoly
Communication du rapport rendu dans le cadre de l'étude de faisabilité pré-opération résorption...
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Avis 20172183
Mairie de Vincennes
Copie du document officiel portant sur le métrage de la superficie du logement dont elle est...
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Avis 20165299
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à une autorisation de travaux concernant un établissement recevant...
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Avis 20171059
Conseil départemental de l'Ariège
Communication des documents suivants établis préalablement à la signature du premier bail...
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Avis 20173908
Préfecture de police de Paris
Communication de documents dans le cadre de travaux effectués par Monsieur X en vue de...
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Avis 20184139
Préfecture de l'Hérault
Communication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants :
A)...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20195145
Mairie de Paris
Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...
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Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...