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Avis 20202761
Mairie de Servian
Consultation ou copie des documents suivants, relatifs aux travaux du cœur de ville et plus...
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Avis 20202774
Mairie de Marseille
Communication du permis de construire X.
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Avis 20202792
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication des documents d'aménagement en parking et d'urbanisme concernant la zone bleue rue...
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Avis 20202795
Mairie de Lacanau
Communication de la décision portant résiliation d’autorisation, accordée à sa cliente le 4...
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Avis 20202807
Mairie de Theys
Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...
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Avis 20202842
Mairie de Poissy
Copie des documents administratifs suivants :
1) le règlement d’urbanisme opposable au jour de...
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Avis 20202843
Mairie des Bréviaires
Communication, sous format dématérialisé ou, le cas échéant, au format papier, dont les frais...
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Avis 20202867
Mairie de Partinello
Consultation, en mairie, des documents publics relatifs au plan local d’urbanisme (PLU) en...
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Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...
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Avis 20202914
Mairie de Lille
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de déclaration préalable déposé le...
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Avis 20202927
Mairie de Saint-Baudille-de-la-Tour
Communication d'une copie de l'avis du Syndicat Intercommunal des Eaux du Plateau de Crémieu du...
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Avis 20202933
Mairie de Crest
Communication des documents suivants, relatifs à la propriété de la parcelle X :
1) tout acte...
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Avis 20202946
Mairie de Maulette
Communication des documents suivants relatifs :
1) au conseil municipal du 6 juillet 2020 :
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Avis 20202961
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la déclaration préalable...
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Avis 20202972
Mairie de Cresserons
Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...
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Avis 20202978
Mairie de Vaux d'Amognes
Copie du compte rendu de l'enquête publique réalisée à propos du chemin rural qui borde leur...
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Avis 20202985
Mairie de Camors
Communication des documents concernant l'historique de l'expropriation d'une partie de la propriété X.
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Avis 20202995
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée par courriel, de la copie des délibérations...
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Avis 20203018
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie du protocole d’accord signé entre le département, MPM, la ville de Marseille et la SOLEAM...
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Avis 20203030
Mairie d'Ezanville
Communication de la copie des documents suivants :
1) le dossier complet du permis de...