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Avis 20194661
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des études commandées par la...
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Avis 20212141
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication, de manière préférentielle par courriel, ou à défaut aux frais de sa cliente par...
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Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
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Avis 20204276
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) la demande de permission de voirie pour l'accès à la...
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Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'Isle
Communication des documents suivants :
1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...