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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20114966
maire de Presle

- la copie, sur DVD, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune, arrêté le 29...

22/12/2011 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20163805
Mairie de Groix

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation d' occupation temporaire du domaine...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Marché public POS-PLU
Avis 20163988
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la non-conformité des...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20161708
Mairie de Saleilles

Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 12 octobre...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161711
Mairie de Wimille

Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles AD 20 et AI 222 situées au cœur du...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20161720
Mairie de Tours

Copie de documents relatifs au projet de modification du Plan de sauvegarde et de mise en valeur...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161739
Mairie de Bois-Colombes

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 09200915E0002 : 1) l'arrêté de permis...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161762
Mairie de Saint-Ambroix

Copie du relevé de propriété de la ou des parcelles, relatif au chemin dénommé « chemin de service ».

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20161779
Mairie de Mouguerre

Communication du dossier d'enquête publique et du rapport et des conclusions du...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Expropriation - préemption
Avis 20161848
DeFacto (Établissement Public de Gestion du quartier d’affaires de La Défense)

Copie de la convention d'occupation temporaire signée entre DeFacto et le restaurant « Le Forum...

26/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161902
Mairie de Dinard

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Incompétence/Renseignement Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20161976
Mairie de Dijon

Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie : 1) les...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20162040
Préfecture du Var

Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162048
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement des berges...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20162090
Mairie de Pressins

Copie des justifications des changements apportés concernant la modification simplifiée n° 2 du...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162146
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Copie du compte rendu établi à la suite de la visite de chantier ayant eu lieu le 27 mars 2012...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162194
Mairie de Grenoble

Copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine afin d'en...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20162223
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162228
Mairie de Naujac-sur-Mer

Consultation du registre des permis de construire.

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162273
Mairie de Perpignan

Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à la brasserie Tanoa pour...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale

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