-
Avis 20163245
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication de la décision du conseil d'administration de l'URSSAF fixant pour l'année 2016 la...
-
Avis 20163246
URSSAF du Rhône
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration de...
-
Avis 20163247
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants, relatifs au contrôle, en 2011, des déclarations de son...
-
Avis 20163273
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire (DIRECCTE 49)
Copie de la rupture conventionnelle n° 201509678557p homologuée le 10 novembre 2015, entre son...
-
Avis 20163444
Maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Corse (MDPH 20)
Copie du compte rendu du stage qu'il a effectué à l'ESAT « L'Atelier » à Bastia du 18 au 22 janvier 2016.
-
Avis 20163453
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
Copie d'éléments relatifs à la caisse URSSAF Provence Alpes Côte d'Azur (PACA) :
1) les statuts...
-
Avis 20163480
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (DIRECCTE 33)
Communication du rapport d'enquête relatif à l'accident de travail en date du 29 janvier 2014,...
-
Avis 20163530
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) l'attestation pour la période de chômage du 7 mars...
-
Avis 20163535
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants :
1) les échanges formés entre l'administration relevant de la...
-
Avis 20163572
Pôle emploi
Communication de l'attestation de paiement pour la période de chômage du 01 au 30 juin 1997.
-
Avis 20163571
Pôle emploi
Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, de l'attestation...
-
Avis 20163589
Conseil régional de l'ordre des architectes d'Ile-de-France (CROAIF)
Communication des documents suivants :
1) la décision de mars 1993, ou toute autre décision,...
-
Avis 20163946
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Copie des documents suivants relatifs au licenciement par X, sis Tour Galliéni 2, 36 avenue du...
-
Avis 20164019
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, unité territoriale des Côtes d'Armor (DIRECCTE 22)
Communication des procès-verbaux de l'enquête, ou de tout autre document, dans lesquels la...
-
Avis 20164061
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 78)
Communication d'un courrier adressé par Madame X, salariée de « La Petite École Bilingue », à...
-
Avis 20163374
Pôle emploi
Communication des attestations de chômage, indemnisé ou non, pour les années 1980 à 1983 et le...
-
Avis 20164326
URSSAF de Champagne-Ardenne
Communication du relevé annuel 2015 des cotisations et contributions sociales versées pour lui...
-
Conseil 20164493
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté (DIRECCTE 25)
Caractère communicable, à l'adhérent d'un syndicat, d'un courrier établi à l'attention de...
-
Avis 20164513
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le rapport rédigé par le Professeur X à l'issue de la...
-
Avis 20164532
Ministère du travail
Copie du rapport d'enquête établi par la Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...