-
Avis 20193034
Communauté de communes Seulles Terre et Mer
Communication des bulletins de salaire du responsable scolaire depuis 2017.
-
Avis 20194540
Mairie de Feyzin
Communication du tableau des critères du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...
-
Avis 20195106
Service départemental d'incendie et de secours de la Vendée (SDIS 85)
Copie, à ses frais, conformément aux dispositions réglementaires, des documents suivants,...
-
Conseil 20195210
Communauté des communes Giennoises
Caractère communicable au Vice-Président de la Communauté des Communes Giennoises, en charge de...
-
Conseil 20195484
Conseil départemental du Gard
Caractère communicable, à une organisation syndicale représentative du personnel, de la liste...
-
Avis 20195592
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés individuels portant attribution de...
-
Avis 20193403
Mairie du Neubourg
Copie des bulletins d'indemnités mensuels du maire, des adjoints et conseillers délégués de la...
-
Avis 20193481
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) l'acte administratif d'ordonnancement destiné à...
-
Avis 20193764
Ministère des Armées
Communication de l’arrêté nominatif portant attribution de la prime informatique apparaissant...
-
Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...
-
Avis 20194006
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants se rapportant à son Indemnité de départ volontaire :
1) le...
-
Avis 20194022
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain (SDIS 01)
Communication des fiches de paies pour la période courant de 2014 à 2017 des sapeurs-pompiers...
-
Avis 20194172
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication par courriel des documents relatifs à l'emploi de Monsieur X :
1) le contrat de...
-
Avis 20194214
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, par envoi postal, de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier de demande de...
-
Avis 20194421
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, sous format électronique des documents relatifs aux personnels :
I) de droit...
-
Avis 20194503
Mairie d'Avesnes-sur-Helpe
Communication des documents suivants :
1) les documents utilisés pour justifier la suppression...
-
Avis 20194535
SNCF
Communication des documents suivants :
1) le dossier de Monsieur X qui a travaillé avec sa...
-
Avis 20195812
Opéra National de Paris
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20196054
Mairie de Pauillac
Copie de l'intégralité des arrêtés municipaux fixant l'attribution individuelle de l' indemnité...
-
Avis 20193300
Mairie d'Abancourt
Consultation de la délibération relative à l'attribution des primes aux agents employés dans la...