Recherche - CADA

Effectif Carrière Travail Et Emploi / Emploi Public Favorable

Avis 20232808
Centre hospitalier de Saint-Martin

22/06/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20231301
Centre hospitalier universitaire de Brest (CHU)

20/04/2023 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20231055
Mairie de Carpentras

30/03/2023 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20230009
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)

16/02/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20226900
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry

15/12/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Hospitalière Effectif
Avis 20226337
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

24/11/2022 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Conseil 20226536
Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France

24/11/2022 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif Support de communication
Avis 20222395
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

02/06/2022 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Carrière
Avis 20222396
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

02/06/2022 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Carrière
Avis 20217321
Mairie du Luc-en-Provence

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) l'organigramme hiérarchique...

13/01/2022 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf vie privée Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif Rémunération
Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau

Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...

25/11/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Rémunération Carrière
Avis 20215516
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot

Communication des documents suivants, concernant les délibérations du 26 juillet 2017 n° 2017/...

14/10/2021 Favorable Favorable/Sauf appréciation Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20214441
Mairie de Morangis

Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants : 1) concernant Madame X : ...

02/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif Organisation des services
Avis 20210838
Mairie de Marseille

Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...

25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20205508
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté de recrutement Monsieur X ou le contrat, ainsi que la...

25/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Favorable/Sauf inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif Rémunération
Avis 20203961
Mairie d'Angicourt

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté établissant le...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Carrière
Avis 20204161
Mairie de Sallanches

Communication des documents suivants : 1) les tableaux des effectifs de la commune depuis le...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif Territoriale
Avis 20202633
Mairie de Bouchain

Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
Avis 20202707
Mairie d'Hendaye

Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants : 1) la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Santé Effectif
Avis 20204186
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs au poste de chef du service Vie...

10/12/2020 Favorable Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif Territoriale

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