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Avis 20230513
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
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Avis 20225547
Grenoble-Alpes Métropole
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Avis 20222395
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
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Avis 20222396
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
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Avis 20222014
Mairie de Marly-la-Ville
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Avis 20221223
Mairie de Bagnolet
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Avis 20221216
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants relatifs à la situation de Monsieur X, agent contractuel au...
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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20215934
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal,...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20204350
Mairie de Sartrouville
Copie, de préférence par voie dématérialisée à défaut sur support papier, des documents se...
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Avis 20200646
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication des documents relatifs à Madame X, X :
1) son arrêté d'affectation ;
2) ses...
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Avis 20193189
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents produits au titre des années 2017 et 2018 par le conseil national...
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Avis 20180445
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Consultation puis copie des documents suivants :
1) concernant la suppression de 3 des 6 postes...
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Avis 20180209
Mairie de l'Hôpital
Copie, par courrier, des documents suivants, relatifs à Madame X X et Monsieur X X, pour la...
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Avis 20165610
Ecole polytechnique
Communication des documents administratifs suivants :
1) tout document (courrier, note, mémoire,...
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...