Recherche - CADA

Formation professionnelle Travail Et Emploi Favorable

Avis 20090975
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aviation civile)

- la copie des documents suivants relatifs aux établissements agréés AERO CHALLENGE ; CENTRE...

02/04/2009 Défavorable Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Formation professionnelle Transport aérien
Avis 20120491
président de l'institut national de plongée professionnelle et d'intervention en milieu aquatique et hyperbare (INPP)

- communication des documents suivants concernant la commission de classement hyperbare du...

09/02/2012 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Formation professionnelle Conditions de travail
Avis 20161921
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DIRECCTE 06)

Copie du procès-verbal de validation de session de formation et des documents annexes concernant...

09/06/2016 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 20160273
Pôle emploi

Communication, par l'agence Pôle emploi de Strasbourg Pont-Matthis, d'une copie des comptes...

03/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage Formation professionnelle
Avis 20150085
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Communication des documents suivants : 1) concernant son parcours de formation : a) les fiches...

05/02/2015 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 20152137
Mairie d'Hermies

Copie du plan de formation de l'ensemble des agents de la commune.

04/06/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Formation professionnelle
Avis 20134853
Orange Groupe

Communication de la décision de l'unité d'intervention Alpes et de la direction Centre-Est...

19/12/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Formation professionnelle
Avis 20135258
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93)

Communication des documents suivants : 1) le référentiel de certification (RC) utilisé pour le...

16/01/2014 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 20135259
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Copie des documents suivants, dans leur version intégrale, relatifs à la formation...

30/01/2014 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 20141388
Orange Groupe

Communication de la liste des formations qu'il a suivies.

13/05/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Formation professionnelle
Avis 20141508
Institut régional d'administration (IRA) de Lille

Copie du récapitulatif du crédit d'heures capitalisées durant son année de scolarité à...

13/05/2014 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 20142723
Chambre de commerce et d'industrie de la région Rhône-Alpes (CCI 69)

Communication d'une copie du rapport d'audit dont a fait l'objet en décembre 2013 le service en...

04/09/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Contrôle Conditions de travail Organisation des services Formation professionnelle
Avis 20143316
Association de formation professionnelle des adultes de l'Aquitaine

Copie des documents (bulletins de paie, pièces établissant la ventilation des cotisations...

02/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle Retraite
Avis 20133990
Conseil régional d'Aquitaine

Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif individuel, et ce depuis...

24/10/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation Formation professionnelle
Avis 20134154
Agence de services et de paiement, délégation régionale Alsace (ASP 67)

Communication de ses fiches de présence hebdomadaires du 1er février au 31 mai 2013 concernant...

07/11/2013 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 20130515
France Télécom

Copie de la décision n° 2011-133 du 12 septembre 2011 dont le numéro figure sur sa demande de...

21/02/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Formation professionnelle
Avis 20124205
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la copie d'examen de son client concernant le module « mécanique de vol »,...

06/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 19920757
ministre de l'équipement, du logement et des transports

- grille de notation des épreuves de la licence de pilote de ligne d'avion; - grille officielle...

14/05/1992 Défavorable/Préparatoire Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle Carrière
Conseil 20041030
responsable du centre d'archives historiques de la SNCF (direction de Nantes)

- obligation pour la SNCF de reconstituer dans leur intégralité les dossiers de formation des...

04/03/2004 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Travail Et Emploi/Droit Du Travail Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Formation professionnelle Dossier personnel
Conseil 19993927
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne

- communicabilité du procès-verbal des délibérations du jury du certificat d'aptitude aux...

18/11/1999 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle Professions médicales