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Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...
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Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.
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Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...
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Avis 20193074
Préfecture de l'Allier
Communication de pièces suivantes figurant dans deux dossiers ayant trait à des manifestations...
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Avis 20192058
Ligue Ile-de-France de la Fédération Française d’Aïkido et de Budo (FFAB)
Communication des fiches d’appréciation établies par les jurés, Monsieur X, représentant la...
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Avis 20191389
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication des enquêtes annuelles menées par la direction régionale de la jeunesse et des...
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Avis 20190793
Zone interdépartementale Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable des saisons sportives...
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Conseil 20191480
Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Caractère communicable des documents produits par le comité d’organisation des jeux olympiques...
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Avis 20184721
Fédération des arts énergétiques et martiaux chinois
Copie corrigée de la validation d'acquis d'expérience (VAE) dans le cadre de l'obtention du...
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Avis 20192602
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Communication de la liste des tuteurs de stagiaires en spéléologie, escalade et canyon, établie...
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Conseil 20192629
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, le syndicat interprofessionnel de la...
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Avis 20185238
Mairie de Nanterre
Communication des plannings relatifs aux créneaux d'utilisation des installations et équipement...
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Avis 20185234
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Copie des demandes d’agréments et des agréments délivrés par l’inspection académique du...
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Avis 20185700
Fédération française de Canoë-Kayak (FFCK)
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des documents budgétaires et comptables...
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Avis 20185701
Fédération française de Canoë-Kayak (FFCK)
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des documents budgétaires et comptables...
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Avis 20184716
Mairie de Billy-Berclau
Consultation des comptes de l'association « Union Sportive de Billy-Berclau » depuis sa...
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Avis 20184620
Fédération française de football (FFF)
Communication du rapport de la mission d'information chargée d'enquêter sur les évènements...
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Avis 20184810
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées
Copie, de préférence par voie électronique, numérique ou sur cédérom, des documents relatifs à...
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Avis 20182303
Direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Auvergne-Rhône-Alpes
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'habilitation déposé par le CREPS de...
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Avis 20183383
Ministère des sports
Communication du rapport de 2016 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports consacré...