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Avis 20185621
Mairie de Niergnies
Communication des documents suivants, relatifs au lot électricité, dont sa cliente est...
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Avis 20185655
Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)
Communication des actes relatifs au transfert, au profit du SITCOM 40, de la garantie de deux...
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Avis 20185665
Agence Expertise France
Communication, dans le cadre d'un concours lancé par Expertise France, « France-Paris : Services...
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Avis 20185670
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du registre des dépôts des dossiers (OUV1) relatif...
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Avis 20185829
Mairie d'Eyguières
Copie des documents suivants sur support papier ou cédérom :
I) s'agissant de l'étude sur...
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Avis 20185871
Mairie d'Hendaye
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le réaménagement du...
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Avis 20185878
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Communication des documents suivants :
1) copie conforme des pièces administratives officielles...
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Avis 20186126
Société immobilière de Mayotte (SIM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'oeuvre concernant...
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Avis 20186129
Mairie de Saint-Geoirs
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20186138
Orange Groupe
Communication de ses relevés détaillés de consommation téléphonique faisant apparaître les 10...
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Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
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Avis 20186249
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du nouveau marché public de restauration...
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Avis 20186261
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
I) s'agissant des contrats et de...
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Avis 20186262
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, des annexes au contrat de délégation de service public passé...
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Avis 20190028
Mairie d'Albitreccia
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20190063
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication des documents du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l'extension...
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Avis 20190075
Préfecture d'Indre-et-Loire
Consultation de tous les documents relatifs au contrôle de légalité des conventions de...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...