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Avis 20123917
Mairie de Quimper
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123918
Communauté d'agglomération Quimper communauté
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
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Avis 20123936
Conseil régional de Midi-Pyrenées
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des états comptables 2010 et 2011 permettant...
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Avis 20124051
Communauté de communes des portes d'Auvergne
Communication, de préférence par voie électronique, des registres de comptabilité (recettes et...
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Avis 20124201
Chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique
Consultation sur place ou envoi par courrier postal des comptes administratifs et des documents...
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Avis 20124571
Mairie d'Auvers
Copie des documents suivants concernant des sections de la commune :
1) les bordereaux et...
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Avis 20125099
Conseil général du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...
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Avis 20130174
Mairie de Salindres
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20130530
Mairie de Lachaussée
Communication des comptes administratifs 2011 et du budget primitif 2012.
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Avis 20130793
Conseil général de la Moselle
Copie du détail des subventions attribuées à la commune de Rochonvillers dans le cadre des...
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Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
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Avis 20131171
Mairie de Moussac
Communication des documents suivants :
1) le montant des intérêts payés pour l'année 2012...
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Avis 20131761
Mission locale Portes de Provence
Communication des budgets de l'association Point d'accueil et d'écoute des jeunes de Montélimar...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131917
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) la facture Sydel d’un montant de 39 874,37 euros, sur...
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Avis 20131949
Mairie de Cabriès
Communication du compte analytique du Parc Club de l'Arbois.
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20132124
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Communication des documents suivants :
1) les analyses des besoins sociaux de la commune pour...
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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...