-
Avis 20164545
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copies des documents suivants :
1) les statuts de l'Association syndicale autorisée du canal de...
-
Avis 20164623
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
-
Avis 20164753
Mairie de Boissezon
Copie d'éléments relatifs au service public d'assainissement non collectif (SPANC) :
1) la date...
-
Avis 20164894
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à la carrière à ciel ouvert exploitée par la société GCM au lieu-dit...
-
Avis 20164896
Syndicat de la plaine de Faverges
Copie du document indiquant la capacité en équivalent habitants du lagunage de Conchardin, avec...
-
Avis 20164913
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, de préférence par courriel, sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à des...
-
Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
-
Avis 20165084
Mairie de Tarare
Communication du schéma de distribution d'eau de la ville de Tarare.
-
Avis 20165097
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...
-
Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...
-
Avis 20165112
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants :
- concernant les travaux portant sur l'écoulement des eaux...
-
Avis 20165204
Mairie de Beuil
Copie des relevés pour les dix dernières années minimum, mentionnant la quantité de mètres cubes...
-
Avis 20165213
Agence de l'eau Seine-Normandie
Communication de toute demande de subvention émanant des riverains de la rue des Villas...
-
Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
-
Avis 20163981
Syndicat intercommunal d'assainissement de Nargis-Fontenay (SIANF)
Copie du procès-verbal de mise en service de l'assainissement de l'impasse du Ruisseau datant de...
-
Avis 20164184
Mairie de Messery
Copie de tous les éléments ayant conduit à l'avis émis par la Communauté de communes du Bas...
-
Avis 20164189
Mairie de Marac
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la commune le 27 janvier 2004, ainsi...
-
Avis 20164196
Mairie de Vaux-le-Pénil
Copie des documents suivants relatifs à des travaux de voirie afin de réparer une canalisation...
-
Avis 20164244
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
-
Avis 20164299
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) le statut du syndicat des eaux de l'Ance-Arzon ;
2) le...