Recherche - CADA

Pollution Environnement Développement Durable Et Transports Sans objet/Inexistant

Avis 20161898
Mairie des Pineaux

Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies renouvelables
Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...

23/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Commerce de détail
Avis 20150690
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Copie de toute décision, portant autorisation ou déclaration au titre du droit de l'eau et/ou au...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la transaction conclue...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20143838
Mairie de Mios

Copie, de préférence par courrier électronique, de l'étude « KPNG » relative à l'élaboration...

30/10/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Zones d’activités POS-PLU
Avis 20144117
Préfecture du Var

Copie des documents suivants : 1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Déchets Pollution
Avis 20134659
Mairie de Dinard

Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil

Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...

05/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Gestion domaniale
Avis 20141794
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20141985
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)

Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par la société XXX XXX...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère

Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants : 1) l’acte...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20140398
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du rapport établi par un agent du service de l'hygiène après la visite qu'il a effectuée...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants : 1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20131808
Mairie de Revin

Copie des résultats de l'enquête réalisée par la commune concernant les nuisances sonores dont...

25/04/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132975
Mairie de Parthenay

Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay : 1) le dossier...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20125118
Mairie de Tréguier

Communication des documents suivants relatifs à l'activité de carénage du chantier naval du...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue

Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...

20/06/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20124182
Aéroports de Paris

Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Pollution

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