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Avis 20123806
Préfecture du Doubs
Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...
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Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...
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Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...
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Avis 20135300
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, déposé par la société...
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Avis 20135383
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...
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Avis 20141080
Mairie de Nordhouse
Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...
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Avis 20142374
Mairie de Folschviller
Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...
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Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...
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Avis 20142946
Institution Adour (40)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...
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Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...
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Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)
Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...
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Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...
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Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...
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Avis 20150365
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal n° 20140908-1818-001 dressé par les services...
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Avis 20150495
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'étude hydrologique réalisée en 2008 par le bureau d'études BCEOM dans le cadre du...
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Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préalables à la...
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Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...