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Avis 20205233
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Communication des rapports de 2008 et de 2017 du bureau d’étude technique et de contrôle des...
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Avis 20202312
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication, de préférence sous format informatique par courriel ou à défaut par courrier à...
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Avis 20203456
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Communication, à la suite de la réception par sa cliente du titre de perception n° X du X d'un...
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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...
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Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
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Avis 20204582
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) les conclusions des schémas directeurs qui ont décidé, le 8...
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Avis 20204584
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents relatifs aux mesures d'effarouchement de l'ours brun dans les...
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Avis 20204620
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des documents relatifs au projet de mise en conformité du site appelé Camp Perrier...
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Avis 20204828
Préfecture de la Drôme
Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...
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Avis 20204957
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de l'intégralité du dossier annexé au décret du 25 septembre 2020 portant...
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Avis 20204968
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20204987
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication du schéma d'assainissement collectif, avec les légendes correspondantes,...
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Avis 20204991
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)
Communication des éléments relatifs au système d'information géographique (SIG) de l'éclairage...
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Avis 20204999
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205001
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...
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Avis 20205003
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205009
Préfecture de la Manche
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier à ses frais,...
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Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...
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Avis 20205020
Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique
Communication de la copie du « situation report » (SITREP) ou de tout document relatifs à...
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Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...