Recherche - CADA

31/12/2017 Eau Environnement

Avis 20172067
Préfecture de la Savoie

Communication par courriel, de tous les échanges (courriers et courriels) entre la Direction...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports Eau
Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)

Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Eau
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges

Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172249
Nantes Métropole

Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170653
Mairie de Lesparre-Médoc

Communication des textes réglementaires sur lesquels s’appuie la facturation et la gestion des...

31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170660
Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Richerenches Valréas Visan (SIEA 84)

Communication par courriel des documents suivants complets : 1) son rapport annuel sur le prix...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)

Communication des documents suivants : 1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Pollution
Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)

Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175279
Mairie de Varces-Allières-et-Risset

Copie par courriel des plans des réseaux d'eau, de gaz, d'électricité et d'assainissement de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore

Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...

31/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175702
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Copie du courrier du Préfet du Var adressé à la communauté d'agglomération qui demande la prise...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Eau
Avis 20174494
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents relatifs aux contrats...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174752
VEOLIA Eau d'Ile-de-France

Communication des justificatifs, autorisations, relatifs à l'installation de canalisations dans...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175095
Syndicat mixte Vendée Eau

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) les pièces détaillées relatives à...

31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20172562
Mairie de Créon

Communication des tarifications des services publics relatives à l'assainissement pour la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173972
Mairie de Saint-Pierre-Aigle

Copie du plan d'exécution de l'assainissement de l'assainissement eaux pluviales et usées de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174233
Syndicat intercommunal de l’eau potable du grand bassin Cannois (SICASIL)

Copie de l'intégralité des polices d'abonnement au service des eaux établies au bénéfice des...

31/12/2017 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173222
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de Bonnetan

Communication des tarifications des services publics relatives à la distribution d'eau pour la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173315
Direction départementale de la protection des populations de la Gironde (DDPP 33)

Communication de l'intégralité des dossiers d'enquêtes et de sanctions concernant la régie de...

31/12/2017 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau