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Discipline Enseignement Loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire Culture

Avis 20184122
Lycée français Victor Hugo de Marrakech

Copie des documents suivants, concernant son fils mineur X : 1) le compte rendu du conseil de...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin

Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline Scolarité et examens
Avis 20173127
Collège Pierre Sellier de La Capelle

Copie des rapports et du procès-verbal du conseil de discipline en date du 23 mai 2017...

21/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
Avis 20190358
Collège Paul Langevin de Carros

Communication du rapport rédigé par Madame X, professeur principal et directrice de la section...

18/04/2019 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline
Avis 20190624
Ecole et Collège Notre-Dame-de-Lourdes

Copie de l'entier dossier concernant le fils mineur de ses clients, relatif à la commission de...

18/04/2019 Incompétence/Judiciaire Défavorable/Comportement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline
Avis 20211556
Lycée Janson de Sailly

Communication du rapport établi le vendredi 20 novembre 2020 par Madame X, conseillère...

15/04/2021 Défavorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline Institution scolaire