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Avis 20081386
directrice du collège privé Sainte-Marie de Valognes
- copie des documents suivants relatifs à l'organisation d'une activité pédagogique (stage...
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Avis 20083074
recteur de l'académie de Paris
- copie des fichiers statistiques suivants, depuis le début des années 1990 :
1) le fichier...
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Avis 20131056
Cité scolaire Jean de La Fontaine
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers depuis cinq ans ;
2) les...
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Avis 20132640
Rectorat de l'académie de Limoges
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
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Avis 20132907
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de la dernière délibération...
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Avis 20133529
Rectorat de l'académie de Lille
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des établissements...
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Avis 20134428
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans le courrier en date du 12 juin...
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Avis 20135063
Lycée agricole des Hautes-Alpes de Gap
Communication de l'enregistrement audio et du compte rendu du conseil d'administration...
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Avis 20140061
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à la...
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Avis 20140182
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie de tous les courriers de la Fédération des conseils de parents...
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Avis 20140934
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant au...
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Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la notification écrite de la décision...
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Avis 20142536
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants relatifs à la demande de bourse sur critères sociaux de son...
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Avis 20143174
Collège Pierre-Darasse de Caussade
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la photographie de classe de 5e de son...
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Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
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Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20144617
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)
Communication d'une copie de tous les documents se rapportant au versement d'une bourse de...
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Avis 20144636
Lycée Václav Havel
Copie du document établi par le proviseur du lycée en avril 2014, décrivant « l'état de...
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Avis 20150331
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication d'une copie des données le concernant relatives au dossier n° 13-X de la « base...
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Avis 20155630
Ecole primaire publique Les Blaquières
Communication des documents suivants :
1) le certificat de radiation (EXEAT) de son fils X pour...