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Avis 20211824
Fédération française de voile (FFV)
Duplicata de son diplôme fédéral de moniteur de voile délivré en 1991.
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Avis 20203375
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des notes obtenues ainsi que des annotations à la suite du refus d'admission du...
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Avis 20201789
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...
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Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
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Avis 20202530
Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale élective...
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Avis 20200116
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la copie du courrier adressé au directeur des sports du ministère des sports,...
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Avis 20200562
Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)
Communication de son relevé de notes et de commentaires obtenus au stage final du diplôme d’État...
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Avis 20201100
Ministère des sports
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de candidature...
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Avis 20195327
Mairie de Pau
Communication de l'étude menée par l'agence EVALUAMETRIS relative aux retombées économiques du...
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Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.
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Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...
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Avis 20193391
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Communication, à la suite de sa condamnation pour dopage, de la copie intégrale du rapport...
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Avis 20193820
Préfecture de l'Allier
Communication, à la suite de la manifestation sportive motorisée organisée le 23 juin 2019, des...
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Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...
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Avis 20193074
Préfecture de l'Allier
Communication de pièces suivantes figurant dans deux dossiers ayant trait à des manifestations...
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Avis 20191389
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication des enquêtes annuelles menées par la direction régionale de la jeunesse et des...
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Conseil 20191480
Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Caractère communicable des documents produits par le comité d’organisation des jeux olympiques...
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Avis 20192602
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Communication de la liste des tuteurs de stagiaires en spéléologie, escalade et canyon, établie...
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Conseil 20192629
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, le syndicat interprofessionnel de la...
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Avis 20185238
Mairie de Nanterre
Communication des plannings relatifs aux créneaux d'utilisation des installations et équipement...