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Conseil 20233069
Préfecture des Yvelines
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Avis 20231568
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20230420
Mairie de Saint-Denis (93)
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Avis 20230704
Fédération française de lutte et disciplines associées
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Avis 20224385
Groupement d'intérêt public France 2023
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Avis 20224910
Comité départemental de judo de la Charente
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Avis 20221809
Mairie de Thorame-Basse
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Avis 20220012
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20221178
Préfecture de la Loire
Communication de la liste des terrains et des circuits actuellement homologués par la...
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Avis 20217608
Mairie de Béziers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit demandé par la ville en août...
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Avis 20216641
Mairie de Paris
Communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de...
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Avis 20213798
District de football du Morbihan
Communication de la copie des documents suivants relatifs au match de championnat de football de...
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Avis 20214045
Mairie de Paris
Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...
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Avis 20212429
Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)
Communication de la copie de ses trois licences de sport relatives à sa pratique du tai-chi-chuan X.
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Avis 20212430
Comité régional Ile-de-France de boxe anglaise
Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
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Avis 20212480
Entente sportive de Vitry-sur-Seine rugby
Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
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Avis 20211824
Fédération française de voile (FFV)
Duplicata de son diplôme fédéral de moniteur de voile délivré en 1991.
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Avis 20203375
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des notes obtenues ainsi que des annotations à la suite du refus d'admission du...
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Avis 20201789
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...
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Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...