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Avis 20200495
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'épreuve orale de français passée par pour son...
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Avis 20200554
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'oral de Bac français session 2019 (Série ES) de...
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Avis 20201615
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants :
1) les fiches individuelles d'évaluations avec les...
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Avis 20200564
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication de son diplôme de licence « conseiller, souscripteur, gestionnaire en Assurance » .
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Avis 20200760
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)
Communication des pièces de son dossier constitué de 2002 à 2010, notamment la copie des...
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Avis 20204232
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, au format électronique, du document par lequel le ministère a demandé aux banques...
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Avis 20200972
Ecole des mines de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du comité pédagogique de l’école...
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Avis 20201339
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication des bulletins relatifs aux notes de Master 1 Clinique obtenues par sa cliente au...
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Avis 20195705
Université Paris Descartes - Paris V (utiliser Université de Paris)
Communication des documents suivants :
1) les 12 grilles de notation des 12 examinateurs...
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Avis 20195769
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, par par voie postale ou électronique, des copies d'examen du baccalauréat...
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Avis 20195842
Université Lille 2 Droit et Santé (n'existe plus utiliser Université de Lille)
Consultation de l'intégralité de ses copies d'examen de la session de rattrapage (2018/2019).
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Avis 20200459
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Communication de l'intégralité de ses copies d’examens du premier semestre et de rattrapage.
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Avis 20200562
Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)
Communication de son relevé de notes et de commentaires obtenus au stage final du diplôme d’État...
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Avis 20200665
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de la copie d'examen de sciences économiques et sociales du baccalauréat général,...
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Avis 20200749
Université Paris Descartes - Paris V (utiliser Université de Paris)
Copie des documents suivants la concernant :
1) le relevé des notes pendant sa formation en...
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Avis 20211910
Université d'Aix-Marseille
Communication de ses 6 copies d'examen de première année de Licence LLCER pour l'année...
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Avis 20212074
Université François Rabelais de Tours
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs à son père décédé, le...
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Avis 20212163
Université de Lorraine
Communication des documents relatifs aux examens tenus en juin 2020 du Master 1 droit public à...
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Avis 20211293
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Communication des syllabus détaillés de ses études de médecine faites entre 1979 et 1985.
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Avis 20200278
Institut National des Formations Notariales (INFN)
Communication des dossiers relatifs aux trois examens du module « Famille I » de la voie...