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Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
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Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...
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Avis 20142905
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des documents suivants concernant chacune des fédérations régionales des groupements de...
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Avis 20142908
Centre hospitalier territorial de Nouvelle-Calédonie
Communication du procès-verbal établi par la commission technique de dépouillement, remis à la...
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Avis 20142998
Conseil général des Yvelines
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143001
Conseil général de la Seine-Maritime
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20143020
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardennes (DIRECCTE 08)
Copie des documents suivants relatifs à l'intervention des agents de la DGCCRF dans les locaux...
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Avis 20143118
Assemblée nationale
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20143121
Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (CCI 34)
Communication du contrat d'occupation temporaire attribué à la société « La Crêperie Jean Moulin...
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Avis 20143166
Agence de l'eau de Paris
Communication de la grille tarifaire des redevances d'occupation au titre de l'année 2009, pour...
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Avis 20143169
Mairie de Perpignan
Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...
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Avis 20143244
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Mistrais (EHPAD 37)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché d'assistance à...
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Avis 20143251
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'entier dossier se rapportant à...
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Avis 20143252
Mairie de Chaudière
Copie des documents suivants concernant les travaux de réfection d'un bassin existant :
1) le...
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Avis 20143281
Conseil supérieur des messageries de presse
Communication des documents suivants :
1) le cahier des charges prévu dans les règles...
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Conseil 20143290
Mairie de Coudekerque-Branche
Caractère communicable, à un candidat évincé, des caractéristiques et des avantages de l'offre...
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Avis 20143308
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...
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Avis 20143314
Mairie de Brignon
Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...
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Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143333
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...