Recherche - CADA

27/05/2021 Développement Durable Et Transports

Avis 20212122
Préfecture de l'Aveyron

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212494
Préfecture de la Mayenne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212517
Préfecture de la Nièvre

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212539
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212547
Préfecture du Calvados

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212589
Préfecture du Nord

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212593
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212594
Préfecture de la Charente

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212597
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212598
Préfecture de la Creuse

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212549
Mairie du Tampon

Communication des documents suivants relatifs à l'implantation, le 20 novembre 2020, d'une...

27/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20212588
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Communication, à ses frais, sous format papier et non par voie électronique, à la suite du rejet...

27/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Conseil 20212642
Mairie de Granges-Aumontzey

Caractère communicable des baux de chasse.

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Contrats administratifs
Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants : 1) l'avenant...

27/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20212729
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication, sous format informatique, des documents suivants relatifs à la réunion du 29...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20212732
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Grand Est - unité départementale de la Marne (DREAL 51)

Communication de la demande d'autorisation d'exploiter l'installation classée pour la protection...

27/05/2021 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20212742
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)

Communication des documents suivants : 1) le plan détaillé des réseau d'adduction d'eau ; 2) le...

27/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20212751
Grenoble-Alpes Métropole

Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20212756
Eau de Paris

Communication de l’autorisation donnée pour l'installation d’un surpresseur d’eau dans son immeuble.

27/05/2021 Favorable/Article L311-9 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau