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Avis 20101801
président du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Riom (SIARR)
- la copie de la liste des propriétés de Volvic disposant d'un assainissement autonome, non...
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Conseil 20161793
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)
Caractère communicable à un avocat, du diagnostic d'assainissement non collectif du voisin de...
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Avis 20162532
SAUR (26)
Copie, sous format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20144861
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'évacuation des eaux usées et...
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Conseil 20135004
Mairie de Vensat
Caractère communicable à Monsieur X. du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des...
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Avis 20135010
Mairie de Vensat
Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...
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Avis 20135266
Communauté de communes des Versants d'Aime
Communication des conclusions du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)...
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Conseil 20133236
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)
Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...
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Conseil 20133350
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...
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Avis 20131971
Agence de l'eau Adour-Garonne
Copie des documents suivants :
1) les titres de recettes portant les montants chiffrés...
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Conseil 20134410
Mairie de Plouigneau
Caractère communicable du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station...
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Avis 20124962
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Copie des procès-verbaux des instances dirigeantes qui ont défini les modalités d'attribution...
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Avis 20125119
Mairie de Saint-Clément
Communication de l'enquête réalisée auprès des administrés mentionnant qu'il n'a lui-même pas...
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Conseil 20065101
maire de Valréas
- caractère communicable, à un administré qui souhaite le consulter, du fichier constitué dans...
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Avis 20124247
Mairie de Montjavoult
Communication de l'avis du médiateur concernant le financement d'une fuite d'eau dans le bourg.
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Avis 20020891
maire d'Arphy
- liste des compteurs d'eau installés sur la commune précisant le nom de leur bénéficiaire.
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Avis 20033639
président du SIAEP de Sainte-Alvère Lalinde-Nord
- liste des personnes qui ont bénéficié d'un nouveau raccordement réalisé par le syndicat, sur...
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Avis 20001924
diecteur de la Lyonnaise des Eaux (centre régional Lorraine)
- consommation annuelle d'eau et prix au m3 pour les années 1997, 1998 et 1999 concernant...
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Avis 20003698
président du syndicat intercommunal d'assainissement du Vaudois
- copie des rôles d'assainissement de Saint-Parres-les-Vaudes et de Vaudes pour les années 1997...
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Avis 20011336
maire de Palau-de-Cerdagne
- copie des rôles d'eau potable de la commune de Palau-de-Cerdagne pour les dix dernières...