-
Avis 20215528
Mairie de Reims
Copie du rapport technique réalisé par Monsieur X concernant l'horloge astronomique de X,...
-
Avis 20201265
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne (DRJSCS 35)
Communication, à la suite du renvoi de son fils, X, de la copie du rapport définitif...
-
Avis 20195734
Direction départementale de la cohésion sociale du Morbihan (DDCS 56)
Communication, à la suite du renvoi de son fils, X, de la copie du rapport définitif...
-
Avis 20193277
Ministère de la Culture
Communication des autorisations délivrées pour installer deux baraquements forains provisoires...
-
Avis 20192189
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication de la liste ainsi que des montants individuels d'achats des œuvres d'art...
-
Avis 20185339
Mairie du Pouliguen
Communication de l'étude de diagnostic structurel des voûtes et des charpentes relative à...
-
Avis 20184845
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Copie des 4 rapports complets comprenant ses observations, établis dans le cadre de...
-
Conseil 20190026
Musée Rodin
1) caractère communicable des numérisations tridimensionnelles d’œuvres d'art, au regard de la...
-
Avis 20185212
Ministère de la culture
Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...
-
Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin
Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...
-
Avis 20175926
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication de sa grille de notation des épreuves du concours d'ingénieur de recherches pour...
-
Avis 20172459
Mairie de Bouafle
Consultation des archives de l'église Saint-Martin, notamment les documents relatifs au bâtiment...
-
Avis 20170407
Ministère de la culture
Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...
-
Avis 20165880
Ministère de la culture
Communication des rapports d'activité du « Comité de suivi des bonnes pratiques dans les moyens...
-
Avis 20163718
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Copie des documents suivants relatifs à l'impossibilité de valider le diplôme de capacité en...
-
Avis 20162685
Mairie de Guer
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la carte...
-
Avis 20161393
Ministère de la défense
Consultation du dossier de carrière du colonel X, rayé des cadres le 02 juin 1960, conservé au...
-
Avis 20162773
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
-
Avis 20162776
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20162787
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie, par courriel ou au format papier, en la qualité de propriétaire de sa cliente du cheval...