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Avis 20185447
Mairie de Bailleul
Communication des documents suivants, relatifs à la ZAC des collines :
1) le bordereau des prix...
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Avis 20185523
Société du Grand Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20185583
Redon Agglomération
Communication de l’ensemble des pièces détenues dans le cadre de la délégation de service...
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Avis 20185878
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Communication des documents suivants :
1) copie conforme des pièces administratives officielles...
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Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
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Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
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Avis 20190357
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie de la décision de retrait et de refus de renouvellement d'habilitation prononcée à...
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Avis 20190512
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20184071
Syndicat mixte de l’Avant Pays Savoyard
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20184210
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet...
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Avis 20185067
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Copie des documents suivants concernant le contrat d'occupation du domaine public pour...
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Avis 20185127
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication de l’ensemble des documents contractuels (de l’avis d’appel à la concurrence à la...
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Avis 20185158
Syndicat mixte de traitement des déchets du Nord et de l'Est de la Réunion (SYDNE)
Copie, par voie électronique, du contrat de tri et de valorisation de déchets ménagers conclu...
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Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...