-
Avis 20164626
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)
Copie des documents suivants concernant l'acte de cession d'une propriété préemptée par la...
-
Avis 20165048
Orange Groupe
Communication des documents suivants relatifs aux différentes interventions d'Orange à la suite...
-
Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...
-
Avis 20163967
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offres et les marchés publics concernant...
-
Avis 20164396
Mairie du Lamentin (Martinique)
Communication des modèles exacts de photocopieurs retenus concernant le marché public ayant pour...
-
Avis 20171989
Ministère de la Justice
Communication des noms des fournisseurs et des contrats les liant à la maison centrale de Clairvaux.
-
Avis 20172207
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des documents suivants concernant le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...
-
Avis 20165549
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
-
Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...
-
Avis 20171309
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité d'une directive interne émanant de la...
-
Avis 20171573
Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les enquêtes menées par les...
-
Avis 20163244
Mairie d'Aniche
Communication des documents suivants :
1) tout acte administratif permettant d'apprécier la...
-
Avis 20155290
Mairie de Remouillé
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city...
-
Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20153315
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Communication des informations et/ou documents suivants relatifs à la mortalité des animaux de...
-
Avis 20153716
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
-
Avis 20184278
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication des documents suivants, concernant la procédure relative au passage des piscines...
-
Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...