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Avis 20232210
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
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Avis 20232211
CNRS Innovation
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Avis 20232212
France Brevets
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Avis 20232213
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Avis 20232214
# Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20232215
Université de Limoges
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Conseil 20231017
Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel Normandie
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Avis 20222526
SAS ZCN AMÉNAGEMENT
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Avis 20222033
Institut national de la consommation (INC)
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Avis 20221510
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
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Conseil 20221455
Île-de-France Mobilités
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Avis 20221692
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)
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Avis 20221206
Mairie de Livry-Gargan
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants relatifs à l'appel...
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Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Conseil 20212512
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à un avis de...
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Avis 20210309
CAMPUS AGRO SAS
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des travaux au campus de...
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Avis 20201096
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication de tous les documents administratifs détenus par l'agence de participations de...
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Conseil 20194467
Centrale d'achats durables et innovants (CADI)
Caractère communicable des marchés publics de la Centrale d'achats durables et innovants (CADI)...
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Conseil 20195825
Mairie d'Acigné
Caractère communicable, au regard de la clause de confidentialité qui y figure, d'un pacte...
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Conseil 20200512
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Possibilité de consulter, par les associations environnementales, l'intégralité d'un dossier...