-
Avis 20172719
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Copie des documents suivants produits par la commission départementale des soins psychiatriques...
-
Avis 20172720
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Copie des documents suivants produits par la commission départementales des soins psychiatriques...
-
Avis 20172721
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Copie des documents suivants produits par la commission départementale des soins psychiatriques...
-
Avis 20172722
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie des documents suivants produits par la commission départementale des soins psychiatriques...
-
Avis 20172723
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Copie des documents suivants produits par la commission départementale des soins psychiatriques...
-
Avis 20172743
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs à la décision n°2012-22 du 12 mai 2016, notifiée...
-
Avis 20172777
Direction départementale de la protection des populations de la Sarthe (DDPP 72)
Communication du compte rendu du contrôle effectué au titre de la protection animale par deux...
-
Avis 20172808
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des décisions portant composition nominative de l'unité de coordination régionale...
-
Avis 20172879
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents réalisés dans le cadre des articles L311-1 et suivants du code de...
-
Avis 20172882
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Copie intégrale du rapport final de l'étude, concernant des plaines situées dans le Val d'Oise...
-
Avis 20172946
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) l'intégralité des...
-
Avis 20172979
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de l'annonce parue dans la presse...
-
Avis 20173012
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication des documents suivants relatifs à l'EHPAD Héloïse sise à Ermenonville (Oise) :
1)...
-
Avis 20173728
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication de l'ensemble des documents concernant la construction économique du tarif « Prix...
-
Avis 20173854
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication de l'enregistrement intégral des débats de la commission spécialisée de...
-
Avis 20173897
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication des signalements intervenus courant 2015 ayant déclenché, les 20 et 21 janvier...
-
Avis 20173925
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, suite à la décision de l'AP-HM de suspendre les formations RESC (Résonance...
-
Avis 20173935
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le rapport, les comptes rendus et les procès-verbaux...
-
Avis 20173965
Centre hospitalier de Roanne
Communication, suite à la décision du centre hospitalier de Roanne de suspendre les formations...
-
Conseil 20174106
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Caractère communicable à une association qui milite contre la détention en captivité d'animaux...