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Avis 20185771
Centre hospitalier de la Côte Basque (CHCB)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185772
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185773
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185774
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185775
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185776
Centre hospitalier de Béthune
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185777
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185778
Centre hospitalier Annecy Genevois
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185779
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20182016
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication du rapport d'inspection et des résultats du contrôle sanitaire qui a eu lieu le 30...
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Avis 20182659
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Communication des documents suivant :
1) la liste ou base de données des dispositifs médicaux...
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Avis 20182974
Mairie de Villejuif
Communication de documents relatifs à l'extension du bâtiment central de la mairie :
1) les...
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Avis 20183024
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK)
Communication du document indiquant le détail des indemnités versées aux représentants nationaux...
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Avis 20176075
Ministère des solidarités et de la santé
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les rapports du représentant du...
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Avis 20176078
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou photocopies, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20176079
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) toutes les pièces du CNRS...
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Avis 20176158
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie
Communication du rapport circonstancié relatif à l'intervention de l'infirmier de service, ayant...
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Avis 20176164
Centre hospitalier d'Ardèche Nord (CHAN)
Communication de la liste des évènements indésirables survenus dans l'établissement.
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Avis 20180024
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des éléments communicables des dossiers ci-dessous, sans occultation :
1) dossier...
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Avis 20180182
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Copie de l'ensemble de son dossier personnel.