Recherche - CADA

Zones d’activités Favorable Sans objet/Communiqué

Avis 20161711
Mairie de Wimille

Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles AD 20 et AI 222 situées au cœur du...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare : 1) la note...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20163502
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Zones d’activités
Avis 20155231
Société d'équipement du Biterrois et de son Littoral (SEBLI)

Copie de documents relatifs à la cession par la Société d'équipement du Biterrois et de son...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144258
Mairie de Saussan

Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne

Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences : 1)...

08/02/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20181478
Mairie de Nantes

Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » : 1) les décisions du...

12/07/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20131770
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld : 1) le plan...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)

Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...

12/09/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20070181
maire de Saint-Martin-d'Ablois

- d'une part communication des documents suivants relatifs au projet de construction de la halle...

11/01/2007 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Zones d’activités
Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne

Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20184719
Mairie de Chatte

Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial : 1) le dernier...

17/05/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée

Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités Marché public Expropriation - préemption