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Résultats 601 à 590 sur 590 trouvés.

Administrations

6 Mairie de Saint-Saëns 6 Ministère de l'intérieur 5 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 5 Conseil régional des Pays de la Loire 5 Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais 5 Ministère de la culture 5 Ministère des solidarités et de la santé 5 Ministère des sports 4 Conseil régional d'Aquitaine 4 Conseil régional de la Réunion

Séances

47 07/05/2015 32 15/12/2016 27 29/04/2014 16 19/06/2014 15 25/07/2013 12 31/12/2017 11 31/08/2019 11 31/12/2019 10 23/05/2013 10 22/05/2014

Mots-clés

139 Budgets et comptes 81 Patrimoine 19 Association 19 fondation 12 Contrats administratifs 10 Marché public 8 Activités sportives 6 Réutilisation 5 Territoriale

Thèmes

13 Vie Publique 13 Vie Locale 24 Vie Publique 24 Vie Locale 234 Finances Publiques Et Fiscalité 197 Finances Locales 33 Finances Publiques 278 Finances Publiques Et Fiscalité 243 Finances Locales 31 Finances Publiques

Conclusions

268 Favorable 158 Sans objet/Communiqué 69 Sans objet/Inexistant 67 Favorable/Sauf vie privée 54 Favorable/Sauf commercial industriel 53 Favorable/Sauf établissement de document 19 Incompétence/Renseignement 19 Irrecevable/Refus non établi 15 Favorable/Sauf comportement 14 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

512 Affaire courante 45 Délégué 15 Affaire de principe

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