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Avis 20153700
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication de tous les arrêtés de la Communauté d'agglomération de la région nazairienne et...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20154104
Mairie de Vielle-Soubiran
Communication du détail quant au mode de calcul des indemnités qui ont été versées à son client...
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Avis 20154345
Communauté de communes du Comté de Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20154468
Mairie du Cannet-des-Maures
Communication de la délibération du conseil municipal fixant l'ensemble du régime indemnitaire...
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Avis 20154559
Mairie de Martigues
Communication, par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20154417
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication à son choix par consultation sur place et/ou délivrance de copies des documents...
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Avis 20154666
Service départemental d'incendie et de secours du Gard (SDIS 30)
Communication des documents suivants :
1) la liste des candidats présents aux épreuves de sport...
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Avis 20154781
Mairie de Montceau-les-Mines
Communication de la liste anonymisée des informations relatives à la rémunération de l'ensemble...
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Avis 20154888
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations ou des décisions fixant...
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Avis 20154953
Mairie de Moissieu-sur-Dolon
Communication des bulletins de paie des personnels communaux pour les mois de décembre 2014 et...
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Avis 20154980
Mairie de Turny
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 10 juin 2015 fixant le régime...
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Avis 20155038
Mairie de Lunel
Copie des documents suivants :
1) la liste des fonctionnaires de la collectivité bénéficiant du...
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Avis 20155103
Mairie de Livré-sur-Changeon
Copie des délibérations relatives à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées...
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Avis 20155345
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Los Ainats » (EHPAD 11)
Communication des documents suivants, cités dans l'arrêté d'attribution de l'indemnité...
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Avis 20155428
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication de la répartition des salaires, par poste, concernant les comptes 6411, 6218 et...
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Avis 20155573
Métropole de Lyon
Communication de la liste des agents disposant d'un contrat de droit public, précisant les...
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Avis 20155632
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie, et envoi, des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20155701
Mairie de Guyancourt
Communication de l’ensemble des délibérations ou arrêtés fixant :
1) le régime indemnitaire des...
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Avis 20155776
Communauté de communes de la Porte Normande
Copie des documents suivants :
1) la ou les délibérations instaurant le ou les régimes...