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Mairie de Paris Permis de construire

Avis 20165158
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...

12/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165446
Mairie de Paris

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à des travaux de démolition et...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165628
Mairie de Paris

Communication de l'entier dossier de permis de construire n°075 111 15V0068, délivré le 17...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165801
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511415V0032 délivré le 27...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162259
Mairie de Paris

Copie des dossiers des déclarations préalables DP 07510715V0409, DP 07510715V0109 et DP...

21/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170362
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à deux locaux situés au X 75004 Paris et X 75003 Paris, dont ses...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20160792
Mairie de Paris

Consultation des dossiers de permis de construire suivants, concernant l'ensemble immobilier...

17/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160909
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages...

31/03/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161077
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire et de démolir n° PC 07511515V0030 : 1)...

28/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171514
Mairie de Paris

Communication de la déclaration préalable n° X obtenue par Monsieur et Madame X pour la...

31/12/2017 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163186
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160370
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...

03/03/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155336
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155418
Mairie de Paris

Communication, de préférence par courriel ou à défaut sur support numérique (cédérom ou...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155100
Mairie de Paris

Copie de documents concernant le permis de construire modificatif délivré à la société X pour la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155150
Mairie de Paris

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le permis...

03/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155283
Mairie de Paris

Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151525
Mairie de Paris

Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150043
Mairie de Paris

Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...

05/02/2015 Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150285
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment : 1) le...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Zones d’activités

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