-
Avis 20210573
France Télévisions
Communication de l'appel d'offres lancé par France Télévision concernant les nouveaux logo de 2018.
-
Avis 20210669
Ministère de la culture
Communication de la procédure lancée en avril 2017 concernant le renouvellement de l'habillage...
-
Avis 20210691
Bordeaux Métropole Aménagement
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au lot n°...
-
Avis 20210695
RATP
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20210747
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du procès-verbal concernant le lot n° 3 « Assèchement des murs » du marché public...
-
Avis 20210764
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20210821
Mairie de Bussière-Nouvelle
Communication du devis « lisible » de l'entreprise EUROVIA dans le cadre de l'aménagement de la...
-
Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...
-
Avis 20211103
Mairie de Montbrun-des-Corbières
Communication des documents suivants, relatifs au projet de centrale photovoltaïque :
1) le...
-
Conseil 20211371
Mairie de Mont-Saint-Vincent
Caractère communicable des documents suivants relatifs au contrat liant la commune avec...
-
Conseil 20211782
Mairie de Clichy (92)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
-
Avis 20210679
Conseil départemental de l'Isère
Copie des relevés d'infractions et de manquements constatés par la société SCAT au cours des...
-
Avis 20205481
Syndicat intercommunal à vocation unique Clichy-sous-Bois Montfermeil Restauration de la Dhuys (SIVU)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20205314
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie papier à ses frais, à la suite d'une...
-
Avis 20205610
Mairie de Saint-Aignan
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
-
Avis 20204162
Mairie de Pietracorbara
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...
-
Avis 20204406
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des marchés publics actuels et passés au...
-
Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20204444
Mairie de Drap
Communication, à ses frais, en sa qualité d'élue, de la copie l'ensemble des devis, des factures...