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Avis 20214865
Mairie de Grésy-sur-Aix
Communication des documents suivants relatifs à la création d'un marché privé Grésylien :
1) la...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
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Avis 20215386
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, par courriel, de la copie de la déclaration de fraude, référencée X, qu'il a...
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Avis 20215432
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants :
1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
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Avis 20215469
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-France (DRAAF 80)
Communication de la liste des agriculteurs ayant obtenu leur attestation « certiphyto » dans l'Aisne.
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Avis 20215667
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication, par priorité sous format dématérialisé par courriel, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215740
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie, par courrier électronique, des annexes n° 18, 19, 20 et 22 de la convention de délégation...
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Avis 20215745
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne (DRAAF 35)
Copie du dossier déposé le 24 mars 2019 au soutien de sa demande d'autorisation d'exploiter par...
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Avis 20215841
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de la Gironde (ADAPEI 33)
Communication du rapport d'analyse des offres sans occultations excessives concernant le marché...
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Avis 20215848
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication des documents suivants :
1) la carte professionnelle et le procès-verbal...
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Avis 20215873
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication des documents suivants relatifs au marché subséquent de l'accord-cadre afférent à...
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Avis 20215877
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants relatifs au marché Leclerc :
1) les documents relatifs au...
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Avis 20215987
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des trois annexes rattachés aux cahiers des clauses administrative et technique...
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Avis 20216007
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication de la promesse de vente conclue Vallée Sud Aménagement et la société X dans le...
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Avis 20216016
Association Foncière de Remembrement d’Ambérieux en Dombes
Communication, par courrier ou par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète,...
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Avis 20216252
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication du marché de stockage et de remise des effets personnels après les évacuations des...
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Avis 20216255
Mairie de Vigy
Communication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
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Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant...
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Avis 20215159
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication, dans le cadre d'un travail comparatif sur différents fonds consacrés à la...