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Avis 20211720
Association syndicale autorisée (ASA) de la Béoux
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20211728
Mairie d'Aulus-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet...
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Avis 20211731
Université de la Réunion
Communication de l'avis d'attribution du marché public n° 19‐186764 portant sur des prestations...
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Avis 20211762
Mairie de Palaiseau
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20211939
Mairie de Carpentras
Communication des cahiers des clauses administratives et techniques (CCAP et CCTP) concernant le...
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Avis 20212186
Communauté de communes des Portes de Meuse
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20212367
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20212483
Société de Réalisation Immobilière et d’Aménagement de l'Université de Bordeaux - SRIA 33
Copie, par courrier électronique, des documents (pièces et plans remis à l'appui de la...
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Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...
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Avis 20212741
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Conseil 20212618
Mairie de Pontoise
Caractère communicable, à une entreprise n'ayant pas participé à la consultation ayant pour...
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Conseil 20212650
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable à un parent d'élève, de la copie de la fiche de données techniques...
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Avis 20212856
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs au nettoyage du site de la...
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Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
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Avis 20211570
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter la centrale solaire...
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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20212103
Première ministre
Communication de l'ensemble des documents concernant la mise en place de la « task-force...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20212408
Mairie de Maurepas
Caractère communicable, à un ancien élu, du marché public d'assurance portant sur la protection...
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Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...