Recherche - CADA

Marché public Industrie Economie Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel

Avis 20214688
Metz Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

23/09/2021 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

23/09/2021 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194121
Réseau de transport d'électricité (RTE)

Communication des documents relatifs aux lots 1, 2, 3 et 5 de l'appel d'offres pour lesquels la...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193053
Syndicat mixte Dorsal

Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194930
Mairie de Plozevet

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

31/12/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185523
Société du Grand Paris

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184885
Drôme aménagement habitat

Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna

Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...

06/06/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183348
Mairie de Lille

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183647
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Courant fort - courant faible » du marché...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre

Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183872
Mairie d’Auterive

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)

Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...

20/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20183619
Mairie de Ducos

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...

22/11/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182246
Radio France

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

08/11/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

31/10/2018 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

«
‹
1
2
3
4
›
»